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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) " CHÂTEAUX & CHÂTEAUX "
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Châteaux & Châteaux
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Châteaux & Châteaux
EURL " CHÂTEAUX & CHÂTEAUX "

Numéro de dépôt :
3013114
Date de dépôt :
09/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2010
Châteaux & Châteaux de \

Présentation de la marque Châteaux & Châteaux

Déposée le 9 mars 2000 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) " CHÂTEAUX & CHÂTEAUX " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Châteaux & Châteaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) " CHÂTEAUX & CHÂTEAUX " domicilié(e) MONTGRIMONT, 76690 FONTAINE LE BOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 841 642 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Châteaux & Châteaux SIEGFRIED BOULARD-GERVAISE - France.

La marque Châteaux & Châteaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3013114.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Châteaux & Châteaux est expirée depuis le 9 mars 2010.


EURL " CHÂTEAUX & CHÂTEAUX " - MONTGRIMONT, 76690 FONTAINE LE BOURG - France - SIREN 423841642


Châteaux & Châteaux SIEGFRIED BOULARD-GERVAISE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

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