Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHATEAUX CASH & CARRY Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3456194
Date de dépôt :
12/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2016
Marque figurative de CHATEAUX CASH & CARRY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAUX CASH & CARRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAUX CASH & CARRY domicilié(e) 137 Avenue du Président Wilson,93210 SAINT DENIS LA PLAINE - 93210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 474 274 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 octobre 2016.

CHATEAUX CASH & CARRY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAUX CASH & CARRY , ARCHIBALD


CHATEAUX CASH & CARRY Société par Actions Simplifiée - 137 Avenue du Président Wilson,93210 SAINT DENIS LA PLAINE - 93210 - France - SIREN 440474274


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Boissons alcooliques à l'exception des bières.