Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALI ACTU
CHATEAUVIEUX Frédéric

Numéro de dépôt :
96642207
Date de dépôt :
13/09/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/09/2006

Présentation de la marque QUALI ACTU

Déposée le 13 septembre 1996 par CHATEAUVIEUX Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUALI ACTU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-43 du 25 octobre 1996.

Le déposant est CHATEAUVIEUX Frédéric, domicilié(e) LIMONEST, 69760 1424, route de la Chataignière - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric CHATEAUVIEUX - France.

La marque QUALI ACTU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALI ACTU est expirée depuis le 13 septembre 2006.

CHATEAUVIEUX Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : GUIDE REPERTOIRE DE L'ASSURANCE QUALITE , CASH AND CREDIT , CREDITGUIDE , VERTITUDE , QSE management , EDILOG , QUALITHEME , ENVIRORISK , ENVIRONORMES , QUALIGUIDE


CHATEAUVIEUX Frédéric - LIMONEST, 69760 1424, route de la Chataignière - France


M. Frédéric CHATEAUVIEUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-09

Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43

Guides, périodiques, catalogues, revues, brochures, carnets, livres, journaux, publications, manuels, registres, répertoires, papier, carton (brut, mi ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographie, papêterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie.Services d'abonnement à des journaux, aide à la direction des affaires, informations d'affaires, agences de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, mise à jour de documentation publicitaire, étude de marché, location d'espaces publicitaires, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publication de textes publicitaires, publicité, publicité radiophonique, publicité télévisée, exploitation d'une banque ou base de données administratives, gestion, mise à jour de fichiers informatiques, conseils en organisation et direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, renseignements d'affaires.Agence de presse et d'information, diffusion de programmes de télévision, de programmes radiophoniques, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'informations par terminal d'interrogation vidéotexte, transmission, d'information contenues dans les banques de données, dans les bases de données, émissions télévisées, messagerie électronique, messagerie (courrier), services téléphoniques, services télex, transmission de télécopie.Producions de films sur bande vidéo, organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, enseignement, enseignement par correspondance, cours par correspondance, publication de livres, services de production de logiciels, services d'édition de logiciels, service de publication assistée par ordinateur, publication de textes (autres que textes publicitaires)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.