CHTX Métropole

Châteauroux Métropole, Collectivité territoriale

Présentation de la marque CHTX Métropole

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2016 par Châteauroux MétropoleTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHTX Métropole » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016. .

Le déposant est Châteauroux MétropoleTODO domicilié(e) Hôtel de ville, Place de la République, CS80509 - 36012 - Châteauroux Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 213 600 448 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Châteauroux Métropole, M. Alexis Rousseau-Jouhennet domicilié(e) Hôtel de ville, Place de la République, CS80509 - 36012 - Châteauroux Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Châteauroux Métropole a également déposé les autres marques suivantes : SMaRT 36 , Balsanéo