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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAUNET
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ChateauNet
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ChateauNet
CHATEAUNET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97709013
Date de dépôt :
09/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2027

Présentation de la marque ChateauNet

Déposée le 9 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAUNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ChateauNet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-04 du 23 janvier 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAUNET domicilié(e) 4/10 Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 474 294 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion domicilié(e) 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque ChateauNet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ChateauNet arrivera à expiration en date du 9 décembre 2027.

CHATEAUNET a également déposé les autres marques suivantes : 3C châteaux cash&carry , CHATEAUPRIMEUR , Le Journal du Vin , Chateauspirit


CHATEAUNET, Société par actions simplifiée - 4/10 Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France - SIREN 440474294


NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion - 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France


Inscription le 20 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°473396 - Publication au BOPI 2008-03-20

Renouvellement sans limitation le 22 février 2008 n°2364915 - Publication au BOPI 2008-02-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Inscription le 13 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711655 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-13

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2017 n°2664083 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2017-11-14

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine. Gestion de fichiers informatiques, promotion télématique (sur internet) avec offre de vente de vins d'appellation d'origine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).