Marque renouvelée - Marque en vigueur

3C châteaux cash&carry
CHATEAUNET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3456206
Date de dépôt :
12/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2026
3C châteaux cash&carry de CHATEAUNET

Présentation de la marque 3C châteaux cash&carry

Déposée le 12 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAUNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 3C châteaux cash&carry » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-46 du 17 novembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAUNET domicilié(e) 4/10 Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 474 294 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion domicilié(e) 11 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque 3C châteaux cash&carry a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3456206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 3C châteaux cash&carry arrivera à expiration en date du 12 octobre 2026.

CHATEAUNET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAUPRIMEUR , Le Journal du Vin , ChateauNet , Chateauspirit


CHATEAUNET, Société par actions simplifiée - 4/10 Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France - SIREN 440474294


NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion - 11 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Inscription le 4 janvier 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°692020 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-04

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2016 n°2629934 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-12

Boissons alcooliques à l'exception des bières et des vins ; vins d'appellation d'origine.