petits minois créé en suivant les pointillés
Présentation de la marque petits minois créé en suivant les pointillés
Déposée le 13 mai 2010 par chateauminois christine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « petits minois créé en suivant les pointillés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque petits minois créé en suivant les pointillés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738144.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque petits minois créé en suivant les pointillés est expirée depuis le 13 mai 2020.
Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24
Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52