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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHATEAUFORM SUISSE SA
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Châteauform' City
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Châteauform' City
CHATEAUFORM SUISSE SA, Société anonyme de droit Suisse

Numéro de dépôt :
3808537
Date de dépôt :
22/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2031
Châteauform\' City de CHATEAUFORM SUISSE SA

Présentation de la marque Châteauform' City

Déposée le 22 février 2011 par la Société Anonyme (SA) CHATEAUFORM SUISSE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Châteauform' City » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHATEAUFORM SUISSE SA domicilié(e) Allée du Château, 1296 COPPET - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid domicilié(e) 3 cours du Triangle, IMMEUBLE LE PALATIN 2, CS 80165, 92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX - France.

La marque Châteauform' City a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 39 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Châteauform' City arrivera à expiration en date du 22 février 2031.

CHATEAUFORM SUISSE SA a également déposé les autres marques suivantes : LES MAISONS DU SEMINAIRE , CF EXPERTS EN FORM , Châteauform' Sur le Pouce , Châteauform' on the web


CHATEAUFORM SUISSE SA, Société anonyme de droit Suisse - Allée du Château, 1296 COPPET - Suisse


GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid - 3 cours du Triangle, IMMEUBLE LE PALATIN 2, CS 80165, 92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Inscription le 13 octobre 2014 - Changement d'adresse n°632948 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13

Inscription le 5 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716322 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-05

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2020 n°2763164 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-10-27

Produits de l'imprimerie ; catalogues, brochures, livres, manuels, revues (périodiques) ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; organisation à buts commerciaux ou de publicité, de manifestations, d'expositions, de colloques, de conférences, de congrès ou de séminaires ; service de recueil et de systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, recherche d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; mise à jour de bases de données ; transcription de communications ; publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, courrier publicitaire, diffusion de matériel (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) et d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires ; promotion de services offerts dans le domaine de la formation et informations commerciales sur ces services en matière de formation par le biais d'Internet.

Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de téléconférence ; messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de fourniture en ligne d'information concernant les services de formation, transmission d'informations concernant les services de formation ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux pour proposer et expliquer lesdits services.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages, location de véhicules de transport.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, séminaires, congrès, conférences, symposiums ; organisation et mise en place de tests en matière d'éducation et de formation professionnelle, de formation et séminaires, y compris par voie électronique, notamment via Internet ; fourniture d'informations relatives à ces séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements, planification de réceptions, organisation de spectacles ; réservation de places de spectacles ; publication de textes (autres que publicitaires).