Déposée le 29 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) CHATEAUD'EAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHATEAU LA POMPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-45 du 10 novembre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHATEAUD'EAU domicilié(e) 139/147, avenue Paul Vaillant Couturier, 93126 LA COURNEUVE CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE - MAJEROWICZ - France.
La marque CHATEAU LA POMPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590502.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHATEAUD'EAU S.A. - 139/147, avenue Paul Vaillant Couturier, 93126 LA COURNEUVE CEDEX - France
BREESE - MAJEROWICZ - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11
Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, cirages, colorants pour le cuir.Cireuses électriques pour chaussures, matériel électrique pour polir et rendre brillant, brosses électriques intégrées à une machine.Cireuses non électriques pour chaussures, tire-bottes, chausses-pied brosses électriques (à l'exception des parties de machines), brosserie et en particulier brosses à chaussures, formes et embauchoirs à chaussures, distributeur de savon, de cirages, peaux chamoisées pour le nettoyage, matériel (non électrique) pour polir et rendre brillant.Chaussures
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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