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Marques déposées par CHATEAU VIEUX PAQUILLONTODO
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Château TOUR PAQUILLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château TOUR PAQUILLON
SCEA CHATEAU VIEUX PAQUILLON S.C.E.A.

Numéro de dépôt :
3308948
Date de dépôt :
18/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
18/08/2014
Château TOUR PAQUILLON de CHATEAU VIEUX PAQUILLON

Présentation de la marque Château TOUR PAQUILLON

Déposée le 18 août 2004 par CHATEAU VIEUX PAQUILLONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Château TOUR PAQUILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-39 du 24 septembre 2004.

Le déposant est CHATEAU VIEUX PAQUILLONTODO domicilié(e) siège à PAQUILLON,33570 MONTAGNE - 33570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 012 736 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me P. GARREAU Notaire Associé domicilié(e) 24, Av. Jean-Jaurès,33150 CENON - 33150 - France.

La marque Château TOUR PAQUILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château TOUR PAQUILLON est expirée depuis le 18 août 2014.

CHATEAU VIEUX PAQUILLON a également déposé les autres marques suivantes : Château Vieux Paquillon


SCEA CHATEAU VIEUX PAQUILLON S.C.E.A. - siège à PAQUILLON,33570 MONTAGNE - 33570 - France - SIREN 378012736


Me P. GARREAU Notaire Associé - 24, Av. Jean-Jaurès,33150 CENON - 33150 - France


Inscription le 6 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410326 - Publication au BOPI 2005-04-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39

Vin d'appellation d'origine contrôlée Montagne Saint-Emilion provenant de l'exploitation exactement dénommée : Château Tour de Paquillon.