Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU VERNOUS
CHATEAU VERNOUS, SCA

Numéro de dépôt :
3809631
Date de dépôt :
24/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2021
CHATEAU VERNOUS de CHATEAU VERNOUS

Présentation de la marque CHATEAU VERNOUS

Déposée le 24 février 2011 par la société CHATEAU VERNOUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU VERNOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la société CHATEAU VERNOUS domicilié(e) 0 Saint Trélody - 33340 - LESPARRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 283 382 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU VERNOUS domicilié(e) 0 Saint Trélody - 33340 - LESPARRE - France.

La marque CHATEAU VERNOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU VERNOUS est expirée depuis le 24 février 2021.


CHATEAU VERNOUS, SCA - 0 Saint Trélody - 33340 - LESPARRE - France - SIREN 380283382


CHATEAU VERNOUS - 0 Saint Trélody - 33340 - LESPARRE - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Vins d'appellation d'origine controlee.