Les Tourelles du Pontet.
Présentation de la marque Les Tourelles du Pontet.
Déposée le 26 septembre 2003 par CHATEAU VALPROMY DU PONTET et Sophie et Laurent VALPROMY Propriétaire récoltant à 24230 VELINES Siret : 42892189900043 - accise : FR 00491E2312 EA/EVV : 2458801110 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Tourelles du Pontet. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Les Tourelles du Pontet. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248503.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Tourelles du Pontet. est expirée depuis le 26 septembre 2013.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-21
Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45