Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CHATEAU VALOUSSIERE
/
CHATEAU VALOUSSIERE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU VALOUSSIERE
SCEA CHATEAU VALOUSSIERE, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3019169
Date de dépôt :
04/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2030

Présentation de la marque CHATEAU VALOUSSIERE

Déposée le 4 avril 2000 par la société CHATEAU VALOUSSIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU VALOUSSIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-19 du 12 mai 2000.

Le déposant est la société CHATEAU VALOUSSIERE domicilié(e) MAS DE VALOUSSIERE CABRIALS - 34230 - AUMELAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 231 283 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque CHATEAU VALOUSSIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3019169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU VALOUSSIERE arrivera à expiration en date du 4 avril 2030.


SCEA CHATEAU VALOUSSIERE, Société civile d'exploitation agricole - MAS DE VALOUSSIERE CABRIALS - 34230 - AUMELAS - France - SIREN 801231283


TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2010 n°2434236 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-03-12

Inscription le 23 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706685 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-23

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2020 n°2743484 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-19

Vins d'appellation d'origine ; eaux-de-vie d'appellation d'origine ; spiritueux et liqueurs, à l'exception des eaux-de-vie.