Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHÂTEAU VALMONT
SCEA CHATEAU VALMONT, SCEA

Numéro de dépôt :
4275067
Date de dépôt :
26/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/05/2026
CHÂTEAU VALMONT de CHATEAU VALMONT

Présentation de la marque CHÂTEAU VALMONT

Déposée le 26 mai 2016 par CHATEAU VALMONTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHÂTEAU VALMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est CHATEAU VALMONTTODO domicilié(e) 34 RUE DU MARECHAL FOCH - 67650 - DAMBACH-LA-VILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU VALMONT, M. SCHUTZ JEAN-VICTOR domicilié(e) 34 RUE DU MARECHAL FOCH - 67650 - DAMBACH-LA-VILLE - France.

La marque CHÂTEAU VALMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU VALMONT arrivera à expiration en date du 26 mai 2026.


SCEA CHATEAU VALMONT, SCEA - 34 RUE DU MARECHAL FOCH - 67650 - DAMBACH-LA-VILLE - France


SCEA CHATEAU VALMONT, M. SCHUTZ JEAN-VICTOR - 34 RUE DU MARECHAL FOCH - 67650 - DAMBACH-LA-VILLE - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.