Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU VALLON
SCEA CHATEAU VALLON, SCEA

Numéro de dépôt :
3950697
Date de dépôt :
03/10/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
03/10/2022
CHATEAU VALLON de CHATEAU VALLON

Présentation de la marque CHATEAU VALLON

Déposée le 3 octobre 2012 par CHATEAU VALLONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « CHATEAU VALLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est CHATEAU VALLONTODO domicilié(e) 1 LES GLABAREDES, CHEZ JEAN VALLON - 34270 - CAZEVIEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 961 006 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU VALLON, M. VALLON Jean domicilié(e) 1 LES GLABAREDES - 34270 - CAZEVIEILLE - France.

La marque CHATEAU VALLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU VALLON est expirée depuis le 3 octobre 2022.


SCEA CHATEAU VALLON, SCEA - 1 LES GLABAREDES, CHEZ JEAN VALLON - 34270 - CAZEVIEILLE - France - SIREN 429961006


SCEA CHATEAU VALLON, M. VALLON Jean - 1 LES GLABAREDES - 34270 - CAZEVIEILLE - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine contrôlée.