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Marques déposées par la société CHATEAU VAL JOANIS
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VIGNE DU CHANOINE TROUILLET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIGNE DU CHANOINE TROUILLET
CHATEAU VAL JOANIS, SOC CIVILE

Numéro de dépôt :
4045148
Date de dépôt :
06/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/11/2023
VIGNE DU CHANOINE TROUILLET de CHATEAU VAL JOANIS

Présentation de la marque VIGNE DU CHANOINE TROUILLET

Déposée le 6 novembre 2013 par la société CHATEAU VAL JOANIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VIGNE DU CHANOINE TROUILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est la société CHATEAU VAL JOANIS domicilié(e) lieudit VAL JOANIS - 84120 - PERTUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 670 753 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLBERT LYON, M. JOLY PY domicilié(e) 139 RUE VENDOME - 69006 - LYON - France.

La marque VIGNE DU CHANOINE TROUILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNE DU CHANOINE TROUILLET est expirée depuis le 6 novembre 2023.

CHATEAU VAL JOANIS a également déposé les autres marques suivantes : LES AGASSES , CHATEAU VAL JOANIS , RESERVE LES MERISES , LA BASTIDE VIEILLE , JOANIS , LA PANISSE , LES BEAUMELLES , RESERVE LES AUBEPINES , RESERVE LES GRIOTTES , CLOS DES BAUMELLES


CHATEAU VAL JOANIS, SOC CIVILE - lieudit VAL JOANIS - 84120 - PERTUIS - France - SIREN 322670753


COLBERT LYON, M. JOLY PY - 139 RUE VENDOME - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Vins.