LES BEAUMELLES
Présentation de la marque LES BEAUMELLES
Déposée le 7 novembre 2013 par la société CHATEAU VAL JOANIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES BEAUMELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES BEAUMELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045325.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BEAUMELLES est expirée depuis le 7 novembre 2023.
CHATEAU VAL JOANIS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Enregistrement avec modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48