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Marques déposées par CHATEAU TOUR BIGORRETODO
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CHATEAU PISTOULEY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU PISTOULEY
SCEA CHATEAU TOUR BIGORRE, SCEA

Numéro de dépôt :
93463681
Date de dépôt :
06/04/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/04/2023

Présentation de la marque CHATEAU PISTOULEY

Déposée le 6 avril 1993 par CHATEAU TOUR BIGORRETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU PISTOULEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est CHATEAU TOUR BIGORRETODO domicilié(e) 18 LOTERIE - 33350 - SAINT GENES DE CASTILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 531 805 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRESSINEAU – Jean-Paul domicilié(e) 2 Haut Bray - 33350 - SAINT GENES DE CASTILLON - France.

La marque CHATEAU PISTOULEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU PISTOULEY est expirée depuis le 6 avril 2023.

CHATEAU TOUR BIGORRE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU TOUR BIGORRE , CHATEAU-HAUT-BRAY


SCEA CHATEAU TOUR BIGORRE, SCEA - 18 LOTERIE - 33350 - SAINT GENES DE CASTILLON - France - SIREN 329531805


FRESSINEAU – Jean-Paul - 2 Haut Bray - 33350 - SAINT GENES DE CASTILLON - France


Renouvellement sans limitation le 4 avril 2003 n°2241404 - Publication au BOPI 2003-04-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2013 n°2524959 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-03-20

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU PISTOULEY