Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PETIT TOULOUZE
CHATEAU TOULOUZE

Numéro de dépôt :
4613741
Date de dépôt :
13/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2030
LE PETIT TOULOUZE de CHATEAU TOULOUZE

Présentation de la marque LE PETIT TOULOUZE

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2020 par CHATEAU TOULOUZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PETIT TOULOUZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-06 du 7 février 2020.

Le déposant est CHATEAU TOULOUZE domicilié(e) 40 ROUTE DE TOULOUSE - 33870 - VAYRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU TOULOUZE, Monsieur SENG CHUNG LO domicilié(e) 40 ROUTE DE TOULOUSE - 33870 - VAYRES - France.

La marque LE PETIT TOULOUZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4613741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT TOULOUZE arrivera à expiration en date du 13 janvier 2030.

CHATEAU TOULOUZE a également déposé les autres marques suivantes : LALANDE DE TOULOUZE , CHATEAU TOULOUZE , ROSE TOULOUZE 2018 , DUC DE LA LANDE , L'ESQUISSE DE TOULOUZE , BLEU TOULOUZE 2018 , AU FIL DE L'Ô , LA METAIRIE DE TOULOUZE , BLEU TOULOUZE , Château TOULOUZE


CHATEAU TOULOUZE - 40 ROUTE DE TOULOUSE - 33870 - VAYRES - France


CHATEAU TOULOUZE, Monsieur SENG CHUNG LO - 40 ROUTE DE TOULOUSE - 33870 - VAYRES - France


Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée.