Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ESQUISSE DE TOULOUZE
chateau toulouze

Numéro de dépôt :
4613740
Date de dépôt :
13/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2030
L\'ESQUISSE DE TOULOUZE de chateau toulouze

Présentation de la marque L'ESQUISSE DE TOULOUZE

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2020 par chateau toulouze auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ESQUISSE DE TOULOUZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-06 du 7 février 2020.

Le déposant est chateau toulouze domicilié(e) 40 route de toulouse - 33870 - vayres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU TOULOUZE, Monsieur SENG CHUNG LO domicilié(e) 40 ROUTE DE TOULOUSE - 33870 - VAYRES - France.

La marque L'ESQUISSE DE TOULOUZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4613740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESQUISSE DE TOULOUZE arrivera à expiration en date du 13 janvier 2030.

chateau toulouze a également déposé les autres marques suivantes : LALANDE DE TOULOUZE , CHATEAU TOULOUZE , ROSE TOULOUZE 2018 , DUC DE LA LANDE , BLEU TOULOUZE 2018 , LE PETIT TOULOUZE , AU FIL DE L'Ô , LA METAIRIE DE TOULOUZE , BLEU TOULOUZE , Château TOULOUZE


chateau toulouze - 40 route de toulouse - 33870 - vayres - France


CHATEAU TOULOUZE, Monsieur SENG CHUNG LO - 40 ROUTE DE TOULOUSE - 33870 - VAYRES - France


Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée.