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Marques déposées par CHATEAU TOULOUZE
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Château TOULOUZE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château TOULOUZE
CHATEAU TOULOUZE

Numéro de dépôt :
4546627
Date de dépôt :
26/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2029
Château TOULOUZE de CHATEAU TOULOUZE

Présentation de la marque Château TOULOUZE

Déposée par voie électronique le 26 avril 2019 par CHATEAU TOULOUZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château TOULOUZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-20 du 17 mai 2019.

Le déposant est CHATEAU TOULOUZE domicilié(e) 40 route de toulouse - 33870 - vayres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU TOULOUZE, Monsieur sengchung LO domicilié(e) 40 route de Toulouse - 33870 - Vayres - France.

La marque Château TOULOUZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4546627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château TOULOUZE arrivera à expiration en date du 26 avril 2029.

CHATEAU TOULOUZE a également déposé les autres marques suivantes : LALANDE DE TOULOUZE , CHATEAU TOULOUZE , ROSE TOULOUZE 2018 , DUC DE LA LANDE , L'ESQUISSE DE TOULOUZE , BLEU TOULOUZE 2018 , LE PETIT TOULOUZE , AU FIL DE L'Ô , LA METAIRIE DE TOULOUZE , BLEU TOULOUZE


CHATEAU TOULOUZE - 40 route de toulouse - 33870 - vayres - France


CHATEAU TOULOUZE, Monsieur sengchung LO - 40 route de Toulouse - 33870 - Vayres - France


Publication - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Errata de l'enregistrement - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Boissons alcoolisées (à l’exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée.