Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CARABELLE
SCEA CHATEAU TIGREAU, Société Civile

Numéro de dépôt :
1536023
Date de dépôt :
02/05/1989
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
02/05/2009

Présentation de la marque LA CARABELLE

Déposée le 2 mai 1989 par la société CHATEAU TIGREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « LA CARABELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CHATEAU TIGREAU domicilié(e) " Mazerolles ", 33390 SAINT MARTIN LACAUSSADE (dossier no 2144152) - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 503 233 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU TIGREAU domicilié(e) (dossier no 2144152) - France.

La marque LA CARABELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CARABELLE est expirée depuis le 2 mai 2009.


SCEA CHATEAU TIGREAU, Société Civile - " Mazerolles ", 33390 SAINT MARTIN LACAUSSADE (dossier no 2144152) - France - SIREN 341503233


SCEA CHATEAU TIGREAU - (dossier no 2144152) - France


Renouvellement sans limitation le 4 mai 1999 n°2144152 - Publication au BOPI 1999-05-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Inscription le 11 juin 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°279020 - Publication au BOPI 1999-06-11

Inscription le 4 juin 1999 - Recours en restauration n°278599 - Publication au BOPI 1999-06-04

Vin dáppellation dórigine contrôlée et provenant de léxploitation viticole exactement dénommée "LA CARABELLE"