Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DU GRAND SOUSSANS
CHATEAU TAYAC, GFA

Numéro de dépôt :
1521582
Date de dépôt :
14/12/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/2028

Présentation de la marque CHATEAU DU GRAND SOUSSANS

Déposée le 14 décembre 1988 par CHATEAU TAYACTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DU GRAND SOUSSANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHATEAU TAYACTODO domicilié(e) Tayac, 5 rue des chais - 33460 - SOUSSANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 318 916 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GFA CHATEAU TAYAC, Mme PORTET NADINE domicilié(e) Tayac, 5 rue des chais - 33460 - SOUSSANS - France.

La marque CHATEAU DU GRAND SOUSSANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU DU GRAND SOUSSANS arrivera à expiration en date du 14 décembre 2028.

CHATEAU TAYAC a également déposé les autres marques suivantes : LE T DE TAYAC , CLOSERIE DE TAYAC , CHARTREUSE DE TAYAC , “ Or – Norme ” , Les Gravières de Tayac , SECRET DE FAMILLE , Labory de Tayac , CHATEAU TAYAC , La Chartreuse de Tayac


CHATEAU TAYAC, GFA - Tayac, 5 rue des chais - 33460 - SOUSSANS - France - SIREN 348318916


GFA CHATEAU TAYAC, Mme PORTET NADINE - Tayac, 5 rue des chais - 33460 - SOUSSANS - France


Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2008 n°2378899 - Publication au BOPI 2008-07-09

Renouvellement sans limitation n°2132228 - Publication au BOPI 1999-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2018 n°2700062 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-12-06

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DU GRAND SOUSSANS