Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PONT ROUGE
CHATEAU TAYAC (GFA)

Numéro de dépôt :
1504020
Date de dépôt :
14/12/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/2008

Présentation de la marque DOMAINE DU PONT ROUGE

Déposée le 14 décembre 1988 par la société CHATEAU TAYAC (GFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU PONT ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CHATEAU TAYAC (GFA domicilié(e) TAYAC, 33460 SOUSSANS, FRANCE (dossier no 2132231) - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 318 916 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MADAME NADINE PORTET domicilié(e) (dossier no 2132231) - France.

La marque DOMAINE DU PONT ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU PONT ROUGE est expirée depuis le 14 décembre 2008.


CHATEAU TAYAC (GFA) - TAYAC, 33460 SOUSSANS, FRANCE (dossier no 2132231) - France - SIREN 348318916


MADAME NADINE PORTET - (dossier no 2132231) - France


Renouvellement sans limitation le 7 décembre 1998 n°2132231 - Publication au BOPI 1998-12-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

Inscription le 27 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428847 - Publication au BOPI 2006-02-27

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DU PONT ROUGE.