Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CHERUBINS
CHATEAU TASTA S.C.E.A.

Numéro de dépôt :
3336332
Date de dépôt :
10/01/2005
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
10/01/2015
DOMAINE DES CHERUBINS de CHATEAU TASTA

Présentation de la marque DOMAINE DES CHERUBINS

Déposée le 10 janvier 2005 par CHATEAU TASTATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DES CHERUBINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est CHATEAU TASTATODO domicilié(e) Château Tasta,33126 SAINT AIGNAN - 33126 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 527 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU TASTA domicilié(e) Château Tasta,33126 SAINT AIGNAN - 33126 - France.

La marque DOMAINE DES CHERUBINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CHERUBINS est expirée depuis le 10 janvier 2015.

CHATEAU TASTA a également déposé les autres marques suivantes : château tasta , CHATEAU SIRBIN , La Fontaine du Château Tasta


CHATEAU TASTA S.C.E.A. - Château Tasta,33126 SAINT AIGNAN - 33126 - France - SIREN 439527102


SCEA CHATEAU TASTA - Château Tasta,33126 SAINT AIGNAN - 33126 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-26

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée « Domaine des Cherubins ».