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Marques déposées par château tastaTODO
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château tasta
Marque enregistrée - Marque en vigueur

château tasta
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Numéro de dépôt :
4225230
Date de dépôt :
12/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/11/2025
château tasta de château tasta

Présentation de la marque château tasta

Déposée le 12 novembre 2015 par château tastaTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « château tasta » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est château tastaTODO domicilié(e) - 33126 - SAINT AIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 527 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, scea château tasta, M. chevalier patrice, tasta domicilié(e) - 33126 - SAINT AIGNAN - France.

La marque château tasta a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque château tasta arrivera à expiration en date du 12 novembre 2025.

château tasta a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES CHERUBINS , CHATEAU SIRBIN , La Fontaine du Château Tasta


scea château tasta, scea, tasta - 33126 - SAINT AIGNAN - France - SIREN 439527102


scea château tasta, M. chevalier patrice, tasta - 33126 - SAINT AIGNAN - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Vins d'appellation d'origine protégée.