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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU TANESSEs
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CHATEAU LE CASTERA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE CASTERA
CHATEAU TANESSE (société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
1634856
Date de dépôt :
19/12/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/12/2010

Présentation de la marque CHATEAU LE CASTERA

Déposée le 19 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU TANESSEs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LE CASTERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU TANESSEs domicilié(e) 53, rue du Dehez, 33290 BLANQUEFORT (dossier no 2180477) - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 240 846 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2180477) - France.

La marque CHATEAU LE CASTERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LE CASTERA est expirée depuis le 19 décembre 2010.

CHATEAU TANESSEs a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CANTE L'AOUDET , CHATEAU HAUT-MARDAN


CHATEAU TANESSE (société par actions simplifiée) - 53, rue du Dehez, 33290 BLANQUEFORT (dossier no 2180477) - France - SIREN 414240846


NOVAMARK - (dossier no 2180477) - France


Renouvellement sans limitation le 21 août 2000 n°2180477 - Publication au BOPI 2000-08-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Inscription le 25 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°304295 - Publication au BOPI 2000-07-25

Inscription le 25 juillet 2000 - Changement de nature juridique n°304294 - Publication au BOPI 2000-07-25

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Le Castera