Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S'TARD
CHATEAU SOUTARD, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
4086342
Date de dépôt :
24/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
24/04/2024
S\'TARD de CHATEAU SOUTARD

Présentation de la marque S'TARD

Déposée le 24 avril 2014 par la société CHATEAU SOUTARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « S'TARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Le déposant est la société CHATEAU SOUTARD domicilié(e) Lieu-dit Soutard - 33330 - SAINT EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 694 835 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU SOUTARD domicilié(e) Lieu-dit Soutard - 33330 - SAINT EMILION - France.

La marque S'TARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S'TARD est expirée depuis le 24 avril 2024.

CHATEAU SOUTARD a également déposé les autres marques suivantes : CADET LARMANDE , SOUTARD , CHATEAU SOUTARD , CRU HORS-CLASSE , Esprit de Soutard , GRAND VIN HORS CLASSE , CHATEAU SOUTARD CRU HORS-CLASSE , Les Jardins de Soutard , CLOS de la TONNELLE , Petit Soutard


CHATEAU SOUTARD, Société Civile d'Exploitation Agricole - Lieu-dit Soutard - 33330 - SAINT EMILION - France - SIREN 340694835


SCEA CHATEAU SOUTARD - Lieu-dit Soutard - 33330 - SAINT EMILION - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Inscription le 17 novembre 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°635601 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-17

Vins d'appellation d'origine contrôlée Saint-Emilion, provenant de la propriété exactement dénommée Château Soutard.