Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU SOUTARD
CHATEAU SOUTARD, Société Civile d'Exploitation

Numéro de dépôt :
3866221
Date de dépôt :
12/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
12/10/2021
CHATEAU SOUTARD de CHATEAU SOUTARD

Présentation de la marque CHATEAU SOUTARD

Déposée le 12 octobre 2011 par la société CHATEAU SOUTARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « CHATEAU SOUTARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la société CHATEAU SOUTARD domicilié(e) Lieu-dit Soutard - 33330 - SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 694 835 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCE CHATEAU SOUTARD domicilié(e) Lieu-dit Soutard - 33330 - SAINT-EMILION - France.

La marque CHATEAU SOUTARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SOUTARD est expirée depuis le 12 octobre 2021.

CHATEAU SOUTARD a également déposé les autres marques suivantes : CADET LARMANDE , SOUTARD , CRU HORS-CLASSE , Esprit de Soutard , GRAND VIN HORS CLASSE , CHATEAU SOUTARD CRU HORS-CLASSE , S'TARD , Les Jardins de Soutard , CLOS de la TONNELLE , Petit Soutard


CHATEAU SOUTARD, Société Civile d'Exploitation - Lieu-dit Soutard - 33330 - SAINT-EMILION - France - SIREN 340694835


SCE CHATEAU SOUTARD - Lieu-dit Soutard - 33330 - SAINT-EMILION - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Inscription le 8 décembre 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°637670 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-08

Vins d'appellation d'origine contrôlée Saint-Emilion provenant de la propriété exactement dénommée Château Soutard.