Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Soucherie
Château Soucherie, SCEV

Numéro de dépôt :
3945075
Date de dépôt :
06/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2022
Château Soucherie de Château Soucherie

Présentation de la marque Château Soucherie

Déposée le 6 septembre 2012 par Château Soucherie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château Soucherie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est Château Soucherie, SCEV domicilié(e) La Soucherie - 49750 - BEAULIEU SUR LAYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Château Soucherie domicilié(e) La Soucherie - 49750 - BEAULIEU SUR LAYON - France.

La marque Château Soucherie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Soucherie est expirée depuis le 6 septembre 2022.

Château Soucherie a également déposé les autres marques suivantes : Blanc Ivoire


Château Soucherie, SCEV - La Soucherie - 49750 - BEAULIEU SUR LAYON - France


Château Soucherie - La Soucherie - 49750 - BEAULIEU SUR LAYON - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement avec modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Errata de l'enregistrement - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Bouteilles ; verres récipients.

Boissons à base de fruits et jus de fruits ;

Vins d'appellation d'origine.