Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU SMITH HAUT LAFITTE
CHATEAU SMITH HAUT LAFITTE S.A.

Numéro de dépôt :
1207599
Date de dépôt :
18/06/1982
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/06/2002
CHATEAU SMITH HAUT LAFITTE de CHATEAU SMITH HAUT LAFITTE

Présentation de la marque CHATEAU SMITH HAUT LAFITTE

Déposée le 18 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) CHATEAU SMITH HAUT LAFITTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU SMITH HAUT LAFITTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHATEAU SMITH HAUT LAFITTE domicilié(e) 33650 MARTILLAC (dossier no 2007679) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU SMITH HAUT LAFITTE Madame Florence CATHIARD domicilié(e) (dossier no 2007679) - France.

La marque CHATEAU SMITH HAUT LAFITTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU SMITH HAUT LAFITTE est expirée depuis le 18 juin 2002.

CHATEAU SMITH HAUT LAFITTE a également déposé les autres marques suivantes : LES HAUTS DE SMITH , CHATEAU SMITH HAUT LAFITTE , LES HAUTS DE SMITH


CHATEAU SMITH HAUT LAFITTE S.A. - 33650 MARTILLAC (dossier no 2007679) - France


CHATEAU SMITH HAUT LAFITTE Madame Florence CATHIARD - (dossier no 2007679) - France


Renouvellement avec limitation le 23 juillet 1992 n°2007679 - Publication au BOPI 1992-07-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-45

Inscription le 2 mars 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°155663 - Publication au BOPI 1993-03-02

Inscription le 4 août 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°66022 - Publication au BOPI 1992-08-04

Vin d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU SMITH HAUT LAFITTE.