Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU SAINT-JACQUES
CHATEAU SIRAN, société civile

Numéro de dépôt :
1407148
Date de dépôt :
07/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/2027

Présentation de la marque CHATEAU SAINT-JACQUES

Déposée le 7 mai 1987 par la société CHATEAU SIRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU SAINT-JACQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CHATEAU SIRAN domicilié(e) 13 avenue du Comte JB de Lynch - 33460 - LABARDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 910 963 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque CHATEAU SAINT-JACQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU SAINT-JACQUES arrivera à expiration en date du 7 mai 2027.

CHATEAU SIRAN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU SIRAN , SAINT-JACQUES DE SIRAN , CHATEAU BELLEGARDE


CHATEAU SIRAN, société civile - 13 avenue du Comte JB de Lynch - 33460 - LABARDE - France - SIREN 781910963


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2007 n°2332959 - Publication au BOPI 2007-01-30

Renouvellement sans limitation n°2079662 - Publication au BOPI 1997-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41

Inscription le 26 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698733 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-26

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2017 n°2648053 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-05-04

Vin rouge d'appellation d'origine et provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU SAINT-JACQUES.