CHATEAU BELLEGARDE
Présentation de la marque CHATEAU BELLEGARDE
Déposée le 3 mai 1990 par la société CHATEAU SIRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU BELLEGARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU BELLEGARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590179.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU BELLEGARDE arrivera à expiration en date du 3 mai 2030.
CHATEAU SIRAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2000 n°2161988 - Publication au BOPI 2000-01-14
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2010 n°2427657 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-12
Inscription le 26 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°730248 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-07-26
Inscription le 19 juin 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°789045 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-19
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2020 n°2736650 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-01-16
Inscription le 3 novembre 2020 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°800152 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-03
Inscription le 14 décembre 2020 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°805333 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-14