Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Grands Carmes de Simone
SCEA Chateau Simone, SCEA
Frédéric Rougier
Jean François Rougier

Numéro de dépôt :
3728487
Date de dépôt :
08/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2020
Les Grands Carmes de Simone de Chateau Simone

Présentation de la marque Les Grands Carmes de Simone

Déposée par voie électronique le 8 avril 2010 par Chateau SimoneTODO, Frédéric Rougier, Jean François Rougier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Grands Carmes de Simone » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Les déposants sont Chateau SimoneTODO domicilié(e) 0 Chemin de la Simone - 13590 - Meyreuil - France, Frédéric Rougier domicilié(e) 0 Chemin de la Simone - 13590 - Meyreuil - France, Jean François Rougier domicilié(e) 0 Chemin de la Simone - 13590 - Meyreuil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Chateau Simone domicilié(e) 0 Chemin de la Simone - 13590 - Meyreuil - France.

La marque Les Grands Carmes de Simone a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Grands Carmes de Simone est expirée depuis le 8 avril 2020.


SCEA Chateau Simone, SCEA - 0 Chemin de la Simone - 13590 - Meyreuil - France

Frédéric Rougier - 0 Chemin de la Simone - 13590 - Meyreuil - France

Jean François Rougier - 0 Chemin de la Simone - 13590 - Meyreuil - France


SCEA Chateau Simone - 0 Chemin de la Simone - 13590 - Meyreuil - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.