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Marques déposées par CHATEAU SIMIANTODO
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Nationale 7
Marque expirée - Marque en non vigueur

Nationale 7
CHATEAU SIMIAN SCEA

Numéro de dépôt :
3457132
Date de dépôt :
16/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2016
Nationale 7 de CHATEAU SIMIAN

Présentation de la marque Nationale 7

Déposée le 16 octobre 2006 par CHATEAU SIMIANTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Nationale 7 »

Le déposant est CHATEAU SIMIANTODO domicilié(e) / D172 ROUTE D'UCHAUX,84420 PIOLENC - 84420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-PIERRE SERGUIER domicilié(e) / D172 ROUTE D'UCHAUX,84420 PIOLENC - 84420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nationale 7 est expirée depuis le 16 octobre 2016.

CHATEAU SIMIAN a également déposé les autres marques suivantes : LE TRAVERSIER , LA BERTAUDE , COMBE DES AVAUX , SIMIAN , JEU DE ROLLE , JOCUNDAZ , LA BEAUCLAIRE , BONNE CONDUITE , GRANDES GRENACHIERES


CHATEAU SIMIAN SCEA - / D172 ROUTE D'UCHAUX,84420 PIOLENC - 84420 - France


JEAN-PIERRE SERGUIER - / D172 ROUTE D'UCHAUX,84420 PIOLENC - 84420 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Jus de fruits ;

Vins.