Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU SENEJACSOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
/
KAROLUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

KAROLUS
CHATEAU SENEJAC SAS SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
96652095
Date de dépôt :
20/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2016

Présentation de la marque KAROLUS

Déposée le 20 novembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU SENEJACSOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KAROLUS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU SENEJACSOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE domicilié(e) CHATEAU SENEJAC,32290 LE PIAN MEDOC (dossier no 2323938) - 32290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 421 360 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2323938) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KAROLUS est expirée depuis le 20 novembre 2016.


CHATEAU SENEJAC SAS SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - CHATEAU SENEJAC,32290 LE PIAN MEDOC (dossier no 2323938) - 32290 - France - SIREN 424421360


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2323938) - 92593 - France


Inscription le 17 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314251 - Publication au BOPI 2001-01-17

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2006 n°2323938 - Publication au BOPI 2006-09-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Inscription le 21 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506590 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-21

Vin d'appellation contrôlée issu du Domaine viticole du Château SENEJAC