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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU SENEJAC(société par actions simplifiée
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COMTE DE SENEJAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE DE SENEJAC
CHATEAU SENEJAC SAS (société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
3079336
Date de dépôt :
29/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2011

Présentation de la marque COMTE DE SENEJAC

Déposée le 29 janvier 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU SENEJAC(société par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMTE DE SENEJAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU SENEJAC(société par actions simplifiée domicilié(e) Allée de Sénéjac, 33290 LE PIAN MEDOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 421 360 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque COMTE DE SENEJAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3079336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DE SENEJAC est expirée depuis le 29 janvier 2011.


CHATEAU SENEJAC SAS (société par actions simplifiée) - Allée de Sénéjac, 33290 LE PIAN MEDOC - France - SIREN 424421360


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-27

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

Vins. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).