COMTE DE SENEJAC
Présentation de la marque COMTE DE SENEJAC
Déposée le 29 janvier 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU SENEJAC(société par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMTE DE SENEJAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COMTE DE SENEJAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3079336.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DE SENEJAC est expirée depuis le 29 janvier 2011.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-27
Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10