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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU SENEJAC S A S
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ARTIGUE DE SENEJAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARTIGUE DE SENEJAC
CHATEAU SENEJAC S A S, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95596201
Date de dépôt :
03/11/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/11/2025

Présentation de la marque ARTIGUE DE SENEJAC

Déposée le 3 novembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU SENEJAC S A S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTIGUE DE SENEJAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU SENEJAC S A S domicilié(e) CHATEAU SENEJAC - 33290 - LE PIAN MEDOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 421 360 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion domicilié(e) 11 cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque ARTIGUE DE SENEJAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARTIGUE DE SENEJAC arrivera à expiration en date du 3 novembre 2025.

CHATEAU SENEJAC S A S a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU SENEJAC


CHATEAU SENEJAC S A S, Société par actions simplifiée - CHATEAU SENEJAC - 33290 - LE PIAN MEDOC - France - SIREN 424421360


NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion - 11 cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2005 n°2299411 - Publication au BOPI 2005-10-20

Inscription le 17 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314251 - Publication au BOPI 2001-01-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2015 n°2597582 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-22

Vins d'appellations contrôlées issus du Domaine viticole du Château SENEJAC