SANCTUS
Présentation de la marque SANCTUS
Déposée le 27 août 1998 par la société CHATEAU SANCTUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANCTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-41 du 9 octobre 1998.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SANCTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98747974.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SANCTUS arrivera à expiration en date du 27 août 2028.
Renouvellement sans limitation le 6 août 2008 n°2381527 - Publication au BOPI 2008-08-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-11
Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41
Inscription le 27 août 2018 - Transmission totale de propriété n°732173 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-27
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2018 n°2695998 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2018-10-16