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Marques déposées par la société CHATEAU SANCTUS
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SANCTUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SANCTUS
CHATEAU SANCTUS, SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE

Numéro de dépôt :
98747974
Date de dépôt :
27/08/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/08/2028

Présentation de la marque SANCTUS

Déposée le 27 août 1998 par la société CHATEAU SANCTUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANCTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-41 du 9 octobre 1998.

Le déposant est la société CHATEAU SANCTUS domicilié(e) 39 LE BOURG - 33330 - SAINT CHRISTOPHE DES BARDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 322 545 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Avocat, M. de Lestrange Sylvie domicilié(e) 15 place Pey Berland - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque SANCTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98747974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SANCTUS arrivera à expiration en date du 27 août 2028.


CHATEAU SANCTUS, SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE - 39 LE BOURG - 33330 - SAINT CHRISTOPHE DES BARDES - France - SIREN 414322545


Avocat, M. de Lestrange Sylvie - 15 place Pey Berland - 33000 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 6 août 2008 n°2381527 - Publication au BOPI 2008-08-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-11

Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41

Inscription le 27 août 2018 - Transmission totale de propriété n°732173 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-27

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2018 n°2695998 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2018-10-16

Vins.