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Marques déposées par CHATEAU SALVAGNACSociété Civile d'Exploitation AgricoleTODO
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SALVAGNAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

SALVAGNAC
CHATEAU SALVAGNAC SCEA Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
3463824
Date de dépôt :
20/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2016
SALVAGNAC de CHATEAU SALVAGNACSociété Civile d\'Exploitation Agricole

Présentation de la marque SALVAGNAC

Déposée le 20 novembre 2006 par CHATEAU SALVAGNACSociété Civile d'Exploitation AgricoleTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SALVAGNAC »

Le déposant est CHATEAU SALVAGNACSociété Civile d'Exploitation AgricoleTODO domicilié(e) “ FONTROUGE ”,11220 SAINT LAURENT DE LA CABRERISSE - 11220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 984 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU SALVAGNAC domicilié(e) “ FONTROUGE ”,11220 SAINT LAURENT DE LA CABRERISSE - 11220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALVAGNAC est expirée depuis le 20 novembre 2016.


CHATEAU SALVAGNAC SCEA Société Civile d'Exploitation Agricole - “ FONTROUGE ”,11220 SAINT LAURENT DE LA CABRERISSE - 11220 - France - SIREN 491984688


CHATEAU SALVAGNAC - “ FONTROUGE ”,11220 SAINT LAURENT DE LA CABRERISSE - 11220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.