Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESTANQUES DE CAYENNE
CHATEAU SALETTES, SARL

Numéro de dépôt :
4098710
Date de dépôt :
18/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2024
RESTANQUES DE CAYENNE de CHATEAU SALETTES

Présentation de la marque RESTANQUES DE CAYENNE

Déposée par voie électronique le 18 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU SALETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RESTANQUES DE CAYENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU SALETTES domicilié(e) Château Salettes, 913 chemin des Salettes - 83740 - La Cadière d'Azur - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 020 417 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CHATEAU SALETTES, M. Jean Pierre Boyer domicilié(e) Château Salettes, 913 chemin des Salettes - 83740 - La Cadière d' Azur - France.

La marque RESTANQUES DE CAYENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESTANQUES DE CAYENNE est expirée depuis le 18 juin 2024.

CHATEAU SALETTES a également déposé les autres marques suivantes : oOH Salettes ! , DOMAINE DES SALETTES , VERDARAIL , CHATEAU SALETTES


CHATEAU SALETTES, SARL - Château Salettes, 913 chemin des Salettes - 83740 - La Cadière d'Azur - France - SIREN 443020417


SARL CHATEAU SALETTES, M. Jean Pierre Boyer - Château Salettes, 913 chemin des Salettes - 83740 - La Cadière d' Azur - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement sans modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Vins.