CHATEAU SAINTE-ROSELINE
Présentation de la marque CHATEAU SAINTE-ROSELINE
Déposée le 12 octobre 1982 par la société CHATEAU SAINTE-ROSELINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU SAINTE-ROSELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU SAINTE-ROSELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215281.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU SAINTE-ROSELINE est expirée depuis le 12 octobre 2022.
CHATEAU SAINTE-ROSELINE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 mai 2002 n°2220221 - Publication au BOPI 2002-05-06
Renouvellement sans limitation n°2009793 - Publication au BOPI 1992-42
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09
Inscription le 4 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174249 - Publication au BOPI 1994-07-04
Inscription le 4 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174250 - Publication au BOPI 1994-07-04
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2012 n°2512021 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-10-16