Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PRIEUR SAINTE CATHERINE
CHATEAU SAINTE CATHERINE

Numéro de dépôt :
93463570
Date de dépôt :
09/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2003

Présentation de la marque CHATEAU PRIEUR SAINTE CATHERINE

Déposée le 9 avril 1993 par la société CHATEAU SAINTE CATHERINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU PRIEUR SAINTE CATHERINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la société CHATEAU SAINTE CATHERINE domicilié(e) PAILLET, 33550 LANGOIRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 520 797 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque CHATEAU PRIEUR SAINTE CATHERINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PRIEUR SAINTE CATHERINE est expirée depuis le 9 avril 2003.

CHATEAU SAINTE CATHERINE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LACRIMA SANTA CATHERINA LES LARMES DE SAINTE CATHERINE , MOULIN TAVE DE PASQUIER , LES LARMES DE SAINTE CATHERINE , CATHERINE DE FRANCE , LA GRANDE CATHERINE


CHATEAU SAINTE CATHERINE - PAILLET, 33550 LANGOIRAN - France - SIREN 343520797


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée