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Marques déposées par CHATEAU SAINT LOUISTODO
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PRET EN BULLES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PRET EN BULLES
SCEA CHATEAU SAINT LOUIS, SCEA

Numéro de dépôt :
3455506
Date de dépôt :
10/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
10/10/2026
PRET EN BULLES de CHATEAU SAINT LOUIS

Présentation de la marque PRET EN BULLES

Déposée le 10 octobre 2006 par CHATEAU SAINT LOUISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « PRET EN BULLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-46 du 17 novembre 2006.

Le déposant est CHATEAU SAINT LOUISTODO domicilié(e) 196, rue Victor Hugo - 82370 - LABASTIDE SAINT PIERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 697 752 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Ali MAHMOUDI, SCEA CHATEAU SAINT LOUIS domicilié(e) 196, rue Victor Hugo - 82370 - LABASTIDE SAINT PIERRE - France.

La marque PRET EN BULLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3455506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRET EN BULLES arrivera à expiration en date du 10 octobre 2026.

CHATEAU SAINT LOUIS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAUSAINTLOUIS , CHATEAU SAINT LOUIS FRONTON , VAL DE GARONNE , CHENES DE SAINT LOUIS , Saint Louis , SAINT LOUIS , DOMAINE SAINT LOUIS COMTE TOLOSAN , ESPRIT DE SAINT LOUIS


SCEA CHATEAU SAINT LOUIS, SCEA - 196, rue Victor Hugo - 82370 - LABASTIDE SAINT PIERRE - France - SIREN 383697752


M. Ali MAHMOUDI, SCEA CHATEAU SAINT LOUIS - 196, rue Victor Hugo - 82370 - LABASTIDE SAINT PIERRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2016 n°2623133 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-07-06

Bières, boissons de fruits, jus de fruits, sirops, jus de pommes, jus de raisins, boissons non alcooliques, préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, ou de cacao et des boissons lactées), eaux de source, eaux minérales.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).