DOMAINE SAINT LOUIS COMTE TOLOSAN
Présentation de la marque DOMAINE SAINT LOUIS COMTE TOLOSAN
Déposée le 25 juin 2012 par CHATEAU SAINT LOUISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « DOMAINE SAINT LOUIS COMTE TOLOSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE SAINT LOUIS COMTE TOLOSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929515.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SAINT LOUIS COMTE TOLOSAN est expirée depuis le 25 juin 2022.
CHATEAU SAINT LOUIS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50