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Marques déposées par Château Saint LôTODO
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Ton Rosé à Moi
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ton Rosé à Moi
SCEA Château Saint Lô, SCEA

Numéro de dépôt :
4341947
Date de dépôt :
28/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2027
Ton Rosé à Moi de Château Saint Lô

Présentation de la marque Ton Rosé à Moi

Déposée par voie électronique le 28 février 2017 par Château Saint LôTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ton Rosé à Moi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est Château Saint LôTODO domicilié(e) Lieu Dit Gros - 33330 - Saint Pey d'Armens - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 618 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Château Saint Lô, Mme. Shaoyan Bonnel domicilié(e) Lieu-dit Gros - 33330 - SAINT-PEY-D'ARMENS - France.

La marque Ton Rosé à Moi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4341947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ton Rosé à Moi arrivera à expiration en date du 28 février 2027.

Château Saint Lô a également déposé les autres marques suivantes : Saint Lô Bordeaux , CHATEAU SAINT LÔ Appellation St Emilion Contrôlée


SCEA Château Saint Lô, SCEA - Lieu Dit Gros - 33330 - Saint Pey d'Armens - France - SIREN 812618239


SCEA Château Saint Lô, Mme. Shaoyan Bonnel - Lieu-dit Gros - 33330 - SAINT-PEY-D'ARMENS - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Vins .