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Marques déposées par la société CHATEAU SAINT JULIEN
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LE HAUT DE SANS-GÊNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE HAUT DE SANS-GÊNE
SCEA CHATEAU SAINT JULIEN, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
3534273
Date de dépôt :
30/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
30/10/2027
LE HAUT DE SANS-GÊNE de CHATEAU SAINT JULIEN

Présentation de la marque LE HAUT DE SANS-GÊNE

Déposée le 30 octobre 2007 par la société CHATEAU SAINT JULIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LE HAUT DE SANS-GÊNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-49 du 7 décembre 2007.

Le déposant est la société CHATEAU SAINT JULIEN domicilié(e) 2770, ROUTE DU SEUIL, LE DOMAINE DE RIANS, BP 10 060 - 13540 - PUYRICARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 186 610 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU SAINT JULIEN domicilié(e) 2770, ROUTE DU SEUIL, LE DOMAINE DE RIANS, BP 10 060 - 13540 - PUYRICARD - France.

La marque LE HAUT DE SANS-GÊNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3534273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE HAUT DE SANS-GÊNE arrivera à expiration en date du 30 octobre 2027.

CHATEAU SAINT JULIEN a également déposé les autres marques suivantes : L'ECLAT DE JULIEN LES VIGNES , DOMAINE DE ST- JULIEN LES VIGNES , JULIEN LES VIGNES , L'ELAN DE JULIEN LES VIGNES , LA DEMOISELLE SANS-GÊNE , SANS-GÊNE , L'ENVOL DE JULIEN LES VIGNES


SCEA CHATEAU SAINT JULIEN, Société Civile d'Exploitation Agricole - 2770, ROUTE DU SEUIL, LE DOMAINE DE RIANS, BP 10 060 - 13540 - PUYRICARD - France - SIREN 322186610


SCEA CHATEAU SAINT JULIEN - 2770, ROUTE DU SEUIL, LE DOMAINE DE RIANS, BP 10 060 - 13540 - PUYRICARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2017 n°2662537 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2017-10-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.