Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAINT-JEAN LEZ DURANCE
CHATEAU SAINT JEAN, EARL

Numéro de dépôt :
4225747
Date de dépôt :
13/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2025
SAINT-JEAN LEZ DURANCE de CHATEAU SAINT JEAN

Présentation de la marque SAINT-JEAN LEZ DURANCE

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2015 par la société CHATEAU SAINT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAINT-JEAN LEZ DURANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est la société CHATEAU SAINT JEAN domicilié(e) SAINT JEAN, 04100 MANOSQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 511 787 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU SAINT JEAN, M. Jean-Guillaume d'Herbès domicilié(e) SAINT JEAN, 04100 MANOSQUE - France.

La marque SAINT-JEAN LEZ DURANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT-JEAN LEZ DURANCE arrivera à expiration en date du 13 novembre 2025.


CHATEAU SAINT JEAN, EARL - SAINT JEAN, 04100 MANOSQUE - France - SIREN 791511787


CHATEAU SAINT JEAN, M. Jean-Guillaume d'Herbès - SAINT JEAN, 04100 MANOSQUE - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.