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Marques déposées par la société Château Saint Elme
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CHATEAU SAINT-ELME
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU SAINT-ELME
SCEA Château Saint Elme, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
99771284
Date de dépôt :
19/01/1999
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
19/01/2029

Présentation de la marque CHATEAU SAINT-ELME

Déposée le 19 janvier 1999 par la société Château Saint Elme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU SAINT-ELME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est la société Château Saint Elme domicilié(e) 4 Chemin de Barreyre - 33350 - SAINTE TERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 548 529 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Château Saint Elme domicilié(e) 4 Chemin de Barreyre - 33350 - SAINTE TERRE - France.

La marque CHATEAU SAINT-ELME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU SAINT-ELME arrivera à expiration en date du 19 janvier 2029.


SCEA Château Saint Elme, Société Civile d'Exploitation Agricole - 4 Chemin de Barreyre - 33350 - SAINTE TERRE - France - SIREN 380548529


SCEA Château Saint Elme - 4 Chemin de Barreyre - 33350 - SAINTE TERRE - France


Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2009 n°2394452 - Publication au BOPI 2009-01-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Renouvellement avec limitation le 29 janvier 2019 n°2704733 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-01-29

Vins d'appellation d'origine contrôlée Bordeaux rouge et Bordeaux Supérieur rouge provenant de l'exploitation exactement dénommée “ Château Saint Elme ”.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.