Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES TOURELLES DE SIPIAN
CHATEAU ROUSSEAU DE SIPIAN LTD, STE DE DROIT ETRANGER

Numéro de dépôt :
3220722
Date de dépôt :
15/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
15/04/2023
LES TOURELLES DE SIPIAN de CHATEAU ROUSSEAU DE SIPIAN LTD

Présentation de la marque LES TOURELLES DE SIPIAN

Déposée le 15 avril 2003 par la société CHATEAU ROUSSEAU DE SIPIAN LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « LES TOURELLES DE SIPIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-21 du 23 mai 2003.

Le déposant est la société CHATEAU ROUSSEAU DE SIPIAN LTD domicilié(e) THE CLIFF SOUTHWARD LANE, SA34QE LANGLAND SWANSEA - Royaume-Uni et immatriculée sous le numéro RCS 433 447 562 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU ROUSSEAU DE SIPIAN LTD domicilié(e) 26 ROUTE DU PORT DE GOULEE - 33340 - VALEYRAC - France.

La marque LES TOURELLES DE SIPIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3220722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES TOURELLES DE SIPIAN est expirée depuis le 15 avril 2023.


CHATEAU ROUSSEAU DE SIPIAN LTD, STE DE DROIT ETRANGER - THE CLIFF SOUTHWARD LANE, SA34QE LANGLAND SWANSEA - Royaume-Uni - SIREN 433447562


CHATEAU ROUSSEAU DE SIPIAN LTD - 26 ROUTE DU PORT DE GOULEE - 33340 - VALEYRAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-38

Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2013 n°2527772 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-18

Inscription le 12 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°666649 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vin et eau de vie d'appellation d'origine controlée.